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DMCA – Remove content

Français:

Si malgré notre vigilance, des photos vous appartenant se trouvent sur notre site et que vous souhaitez les retirer, merci de remplir le formulaire ci dessous en nous laissant un message ainsi que le lien vers vos photos.

Ce blog est un blog amateur entièrement ‘libre de partage’. Nous respectons les droits des photographes et des personnes montrées sur les photos et les vidéos.

Conditions d’utilisation — Vie privée — USC 18 2257 — DMCA

En tant que site français, xfr.fr n’est pas soumis à la Loi américaine connue sous l’acronyme DMCA, mais aux textes en vigueur définissant la protection des Droits d’auteurs et la Loi LCEN — LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Nous nous engageons à respecter la législation en vigueur concernant la protection du droit d’auteur et à répondre à toutes les demandes justifiées qui nous seront adressées pour le faire respecter.

Nous nous réservons donc le droit de supprimer tous les contenus litigieux qui seraient dénoncés sans avoir à en rendre compte à quiconque.

Suppression de compte

Nous nous réservons le droit de résilier le compte sans préavis et sans dédommagement de toutes personnes faisant l’objet d’une déclaration de contenu supposé copié ou volé.

Si vous voulez faire effacer un fichier, contactez-nous et donnez-nous une preuve que vous êtes le propriétaire/producteur. Vos photos ou vidéos seront effacées le plus vite possible.

Important

Notez que vous serez responsable des éventuels dommages occasionnés (y compris les frais de justice et d’avocat) si vous prétendez à tort qu’un contenu porte préjudice à vos droits d’auteur. Par conséquent, si vous n’êtes pas certain que les éléments disponibles en ligne enfreignent vos droits d’auteur, nous vous conseillons dans un premier temps de contacter un avocat.

Anglais :

If, despite our vigilance, photos belonging to you are on our site and you wish to remove them, please fill in the form below and leave us a message and the link to your photos.
This blog is an amateur blog entirely “free to share”. We respect the rights of photographers and people shown on photos and videos.

Terms of Use – Privacy – USC 18 2257 – DMCA

As a French site, xfr.fr is not subject to American law known by the acronym DMCA, but to the texts in force defining copyright protection and the LCEN – LAW n° 2004-575 of 21 June 2004 for trust in the digital economy.

We undertake to comply with the legislation in force concerning copyright protection and to respond to all justified requests addressed to us to ensure that it is respected.

We therefore reserve the right to delete any disputed content that may be reported without having to report it to anyone

Deleting an account

We reserve the right to terminate the account without notice and without compensation to any person who is the subject of a declaration of allegedly copied or stolen content.

If you want to delete a file, contact us and give us proof that you are the owner/producer. Your photos or videos will be deleted as soon as possible.

Important

Please note that you will be liable for any damages (including legal and attorney’s fees) if you wrongly claim that any content infringes your copyright. Therefore, if you are not sure that the material available online infringes your copyright, we advise you to contact a lawyer first.

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