DMCA – Remove content

DMCA - Remove contentFrançais:

TOUS LES MODELES PRESENTS SUR LE SITE SONT MAJEURS

Politique et procédures DMCA en matière d’avis et de retrait
Ce site Web (« SITE ») est considéré comme un « Fournisseur de services » au sens de l’article 17 U.S.C. §512(k)(1) du Digital Millennium Copyright Act (« DMCA »). En conséquence, il a droit à certaines protections contre les réclamations pour violation du droit d’auteur en vertu du DMCA, communément appelées dispositions de la « sphère de sécurité ». Nous respectons la propriété intellectuelle d’autrui et nous demandons à nos utilisateurs de faire de même. En conséquence, nous observons et respectons le DMCA, et avons adopté la politique de notification et de retrait suivante concernant les réclamations pour violation du droit d’auteur par nos clients, abonnés ou utilisateurs.

Avis de violation alléguée
Si vous pensez que votre travail a été copié d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur, veuillez fournir à notre agent des droits d’auteur désigné (identifié ci-dessous) les informations suivantes :

1.une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire du droit d’auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle;

2.description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur ou de toute autre propriété intellectuelle qui, selon vous, a été violée;

3.une description de l’endroit où se trouve le matériel que vous prétendez enfreindre sur le SITE (y compris de préférence des URL spécifiques associées au matériel);

4.votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail ;

5.une déclaration de votre part selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi; et

6.une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou de la propriété intellectuelle ou autorisé à agir au nom du propriétaire du droit d’auteur ou de la propriété intellectuelle.
Vous pouvez envoyer votre avis de violation alléguée en utilisant le formulaire ci-dessous.

Veuillez ne pas envoyer d’autres demandes ou informations à notre agent désigné.
Notification d’abus. L’abus des procédures d’avis DMCA énoncées ci-dessus, ou la fausse représentation des faits dans un avis ou une contre-notification DMCA, peut entraîner une responsabilité légale pour les dommages, les frais de justice et les honoraires d’avocat en vertu de la loi fédérale. Voir; 17 U.S.C. §512(f). Ces procédures de notification et de retrait ne s’appliquent qu’aux réclamations pour violation du droit d’auteur par les détenteurs de droits d’auteur et leurs agents, et non à tout autre type d’abus, de violation ou de réclamation légale. Nous enquêterons et prendrons des mesures contre toute personne abusant de la procédure de notification ou de contre-notification DMCA. Veuillez vous assurer que vous remplissez toutes les qualifications légales avant de soumettre un avis DMCA à notre agent désigné.

Procédure de retrait
Le SITE met en œuvre la procédure suivante de « notification et retrait » dès réception de toute notification de violation présumée du droit d’auteur. Le SITE se réserve le droit à tout moment de désactiver l’accès à, ou de supprimer tout matériel ou activité accessible sur ou à partir de tout SITE ou de tout matériel prétendument contrefait ou basé sur des faits ou des circonstances à partir desquels une activité de contrefaçon est apparente. La politique ferme du SITE est de résilier le compte des contrevenants répétés au droit d’auteur, le cas échéant, et le SITE agira rapidement pour supprimer l’accès à tout matériel qui enfreint le droit d’auteur d’autrui, conformément à la procédure énoncée dans 17 U.S.C. §512 du « DMCA ». Les procédures de notification DMCA du SITE sont énoncées dans le paragraphe précédent. Si l’avis n’est pas conforme au §512 du DMCA, mais respecte trois exigences pour identifier les sites qui enfreignent les droits conformément au §512 du DMCA, le SITE doit tenter de contacter ou de prendre d’autres mesures raisonnables pour contacter la partie plaignante afin de l’aider à se conformer aux exigences de notification. Lorsque l’Agent désigné reçoit un avis valide, le SITE supprimera et/ou désactivera rapidement l’accès au matériel contrefait et en informera l’utilisateur concerné. Ensuite, l’utilisateur concerné peut soumettre une contre-notification à l’agent désigné contenant une déclaration faite sous peine de parjure que l’utilisateur croit de bonne foi que le matériel a été retiré en raison d’une mauvaise identification du matériel. Une fois que l’agent désigné a reçu la contre-notification, il remplacera le matériel en cause dans les 10 à 14 jours suivant la réception de la contre-notification, à moins que l’agent désigné ne reçoive un avis indiquant qu’une action en justice a été intentée par la partie plaignante pour obtenir une injonction contre l’activité contrefaite. Le SITE se réserve le droit de modifier, d’altérer ou d’ajouter à cette politique, et tous les utilisateurs doivent consulter régulièrement ces Termes et Conditions pour se tenir au courant de ces changements.

Procédure de contre-notification DMCA
Si le destinataire d’un avis de violation alléguée (« Avis ») estime que l’Avis est erroné ou faux, et/ou que le matériel prétendument contrefait a été supprimé à tort conformément aux procédures décrites ci-dessus, le Destinataire est autorisé à soumettre une contre-notification conformément à l’article 512(g)(2) & (3) du DMCA. Une contre-notification est la méthode appropriée pour le destinataire de contester le retrait ou la désactivation de matériel en vertu d’un avis. Les informations qu’un Destinataire fournit dans une contre-notification doivent être exactes et véridiques, et le Destinataire sera responsable de toute fausse déclaration pouvant entraîner des réclamations contre le SITE relatives aux actions entreprises en réponse à la contre-notification.

Pour soumettre une contre-notification, veuillez fournir à notre agent désigné les informations suivantes :

1.une description spécifique du matériel qui a été retiré ou désactivé conformément à l’avis;

2.une description de l’emplacement du matériel sur le SITE ou du Contenu avant que ce matériel ne soit supprimé et/ou désactivé (y compris de préférence des URL spécifiques associées au matériel) ;

3.une déclaration reflétant la conviction du destinataire que la suppression ou la désactivation du matériel a été effectuée de manière erronée. Pour plus de commodité, le format suivant peut être utilisé :

« Je jure, sous peine de parjure, que je crois de bonne foi que le matériel référencé a été supprimé ou désactivé par le fournisseur de services à la suite d’une erreur ou d’une mauvaise identification du matériel à supprimer ou à désactiver.
4.l’adresse physique, le numéro de téléphone et l’adresse e-mail du Destinataire ; et

5.une déclaration selon laquelle le destinataire consent à la compétence de la Cour fédérale de district dans et pour le district judiciaire où se trouve le destinataire, ou si le destinataire se trouve en dehors des États-Unis, pour tout district judiciaire dans lequel le fournisseur de services peut se trouver, et que le destinataire acceptera la signification de la procédure de la personne qui a fourni l’avis, ou l’agent de cette personne.
Une notification écrite contenant les informations ci-dessus doit être signée et envoyée en utilisant le formulaire ci-dessous.

Veuillez ne pas envoyer d’autres demandes ou informations à notre agent désigné.
Après avoir reçu une contre-notification conforme au DMCA, notre agent désigné des droits d’auteur nous la transmettra et nous fournirons ensuite la contre-notification au demandeur qui a envoyé en premier l’avis original identifiant le contenu prétendument contrefait.

Par la suite, dans les dix à quatorze (10-14) jours suivant la réception d’une contre-notification, nous remplacerons ou cesserons de désactiver l’accès au matériel contesté à condition que nous ou notre agent désigné des droits d’auteur n’ayons pas reçu d’avis indiquant que le demandeur initial a intenté une action en justice pour empêcher le destinataire de se livrer à une activité de contrefaçon relative au matériel sur le système ou le réseau du SITE.

Clients ou abonnés fournisseurs de services
Dans le cas où le contrevenant présumé identifié dans un avis DMCA prévu opère lui-même en tant que « fournisseur de services » au sens de 17 U.S.C. §512 (k) (1), le SITE demande que ces avis DMCA relatifs à une violation présumée par des utilisateurs tiers, des clients ou des abonnés de ces fournisseurs de services soient soumis directement à l’agent DMCA désigné par le fournisseur de services au lieu du SITE.

Modifications apportées à la politique
Le SITE se réserve le droit de modifier, d’altérer ou d’ajouter à cette politique, et toutes les personnes concernées devraient vérifier régulièrement pour se tenir au courant de ces changements.

DMCA - Remove contentAnglais :

ALL MODELS ON THE WEBSITE ARE MAJOR

DMCA Notice and Take Down Policy and Procedures
This website (« SITE ») is considered a « Service Provider » under 17 U.S.C. §512(k)(1) of the Digital Millennium Copyright Act (« DMCA »). As a result, it is entitled to certain protections against claims of copyright infringement under the DMCA, commonly known as the « safe harbor » provisions. We respect the intellectual property of others and ask our users to do the same. Accordingly, we comply with and respect the DMCA, and have adopted the following notice and takedown policy regarding claims of copyright infringement by our customers, subscribers or users.

Notice of Alleged Infringement
If you believe that your work has been copied in a way that constitutes copyright infringement, please provide our designated copyright agent (identified below) with the following information

1.an electronic or physical signature of the person authorised to act on behalf of the owner of the copyright or other intellectual property right;

2.a description of the copyrighted work or other intellectual property that you claim has been infringed

3.a description of where the material that you claim is infringing is located on the SITE (preferably including specific URLs associated with the material);

4.your address, telephone number and e-mail address;

5. a statement by you that you have a good faith belief that the disputed use is not authorized by the copyright owner, its agent, or the law; and

6. a statement by you, made under penalty of perjury, that the above information in your notice is accurate and that you are the copyright or intellectual property owner or authorized to act on the copyright or intellectual property owner’s behalf.
You may submit your notice of claimed infringement using the form below.

Please do not send any other requests or information to our designated agent.
Notification of Abuse. Abuse of the DMCA notice procedures set forth above, or misrepresentation of facts in a DMCA notice or counter-notification, may result in legal liability for damages, court costs, and attorneys’ fees under federal law. See; 17 U.S.C. §512(f). These notice and takedown procedures apply only to claims of copyright infringement by copyright owners and their agents, and not to any other type of abuse, infringement, or legal claim. We will investigate and take action against anyone who abuses the DMCA notification or counter-notification process. Please ensure that you meet all legal qualifications before submitting a DMCA notice to our designated agent.

Withdrawal procedure
The SITE implements the following « notice and takedown » procedure upon receipt of any notice of alleged copyright infringement. SITE reserves the right at any time to disable access to, or remove any material or activity accessible on or from any SITE or any material claimed to be infringing or based on facts or circumstances from which infringing activity is apparent. It is the firm policy of SITE to terminate the accounts of repeat copyright infringers, where appropriate, and SITE will act expeditiously to remove access to any material that infringes the copyright of others in accordance with the procedures set forth in 17 U.S.C. §512 of the « DMCA. SITE’s DMCA notification procedures are set forth in the preceding paragraph. If the notice does not comply with DMCA §512, but meets three requirements for identifying infringing sites pursuant to DMCA §512, SITE shall attempt to contact or take other reasonable steps to contact the complaining party to assist in complying with the notice requirements. Upon receipt of a valid notice by the Designated Agent, SITE will promptly remove and/or disable access to the infringing material and notify the affected user. Thereafter, the affected user may submit a counter-notification to the Designated Agent containing a statement made under penalty of perjury that the user has a good faith belief that the material was removed due to misidentification of the material. Once the Designated Agent receives the counter-notification, it will replace the material in question within 10 to 14 days of receipt of the counter-notification, unless the Designated Agent receives notice that legal action has been taken by the complaining party to obtain an injunction against the infringing activity. SITE reserves the right to modify, alter, or add to this policy, and all users should check these Terms and Conditions periodically to be aware of such changes.

DMCA Counter-Notification Procedure
If the recipient of a notice of alleged infringement (« Notice ») believes that the Notice is erroneous or false, and/or that the allegedly infringing material has been wrongly removed in accordance with the procedures described above, the Recipient is entitled to submit a counter-notification pursuant to Section 512(g)(2) & (3) of the DMCA. A counter-notification is the appropriate method for Recipient to challenge the removal or deactivation of material pursuant to a notice. The information that a Recipient provides in a counter notification must be accurate and truthful, and Recipient will be responsible for any misrepresentations that may result in claims against SITE for actions taken in response to the counter notification.

To submit a counter notification, please provide our designated agent with the following information:

1.a specific description of the material that has been removed or disabled pursuant to the notice;

2.a description of the location of the material on the SITE or the Content prior to such material being removed and/or disabled (preferably including specific URLs associated with the material);

3.a statement reflecting the recipient’s belief that the deletion or deactivation of the material was done wrongly. For convenience, the following format may be used:

« I swear, under penalty of perjury, that I have a good faith belief that the referenced material was deleted or disabled by the service provider as a result of an error or misidentification of the material to be deleted or disabled.
4.the physical address, telephone number and e-mail address of the Recipient; and

5.a statement that the Recipient consents to the jurisdiction of the Federal District Court in and for the judicial district in which the Recipient is located, or if the Recipient is located outside the United States, for any judicial district in which the Service Provider may be located, and that the Recipient will accept service of process from the person who provided the notice, or the agent of that person.
A written notice containing the above information must be signed and sent using the form below.

Please do not send any further requests or information to our designated agent.
After receiving a DMCA-compliant counter-notification, our designated copyright agent will forward it to us and we will then provide the counter-notification to the applicant who first sent the original notice identifying the allegedly infringing content.

Thereafter, within ten to fourteen (10-14) days of receiving a counter-notification, we will replace or cease disabling access to the disputed material provided that we or our Designated Copyright Agent have not received notice that the original claimant has commenced legal action to prevent the recipient from engaging in infringing activity in relation to the material on the SITE system or network.

Service Provider Customers or Subscribers
In the event that the alleged infringer identified in an intended DMCA notice is itself operating as a « service provider » within the meaning of 17 U.S.C. §512(k)(1), SITE requests that such DMCA notices of alleged infringement by third party users, customers, or subscribers of such service providers be submitted directly to the service provider’s designated DMCA agent instead of SITE.

Changes to the Policy
SITE reserves the right to modify, alter or add to this policy, and all concerned should check back periodically to be aware of such changes.

DMCA - Remove content

Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu et les publicités, pour fournir des fonctionnalités de médias sociaux et pour analyser notre trafic. Nous partageons également des informations sur votre utilisation de notre site avec nos partenaires de médias sociaux, de publicité et d'analyse. View more
Cookies settings
Accepter
Refuser
Politique de confidentialité
Privacy & Cookies policy
Cookie name Active
NOTRE POLITIQUE SUR LES COOKIES
En visitant notre site Web et en utilisant nos services, vous comprenez et acceptez la façon dont nous traitons les données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. Nous respectons votre vie privée et le droit de contrôler vos données personnelles. Nos principes directeurs sont simples. Nous allons être ouverts avec quelles données nous collectons et pourquoi. Veuillez prendre un moment pour les lire. C'est important ! Les cookies sont de petites quantités d’informations stockées dans des fichiers au sein même du navigateur de votre ordinateur. Les cookies sont accessibles et enregistrés par les sites internet que vous consultez, et par les sociétés qui affichent leurs annonces publicitaires sur des sites internet, pour qu’ils puissent reconnaître le navigateur. Les sites Internet peuvent uniquement accéder aux cookies qu’ils ont stockés sur votre ordinateur.
En utilisant le Site Internet , vous consentez à l’utilisation des cookies déposés par notre Site. Le site Internet utilisent des cookies aux fins suivantes :
  • Usage du site : pour nous aider à reconnaître votre navigateur comme celui d’un visiteur précédent et pour enregistrer les préférences que vous avez déterminées lors de votre précédente visite sur le Site. Par exemple, nous pouvons enregistrer vos informations de connexion de sorte que vous n’ayez pas à vous connecter à chaque fois que vous visitez le Site ;
  • Réseaux sociaux : pour vérifier si vous êtes connectés à des services tiers (Facebook, Twitter, Google+…) ;
  • Ciblage : pour nous permettre de cibler (emailing, enrichissement de base) à postériori ou en temps réel l’internaute qui navigue sur notre Site ;
  • Mesure d’audience : pour suivre les données statistiques de fréquentation du Site (soit l’utilisation faite du Site par les utilisateurs et pour améliorer les services du Site) et pour nous aider à mesurer et étudier l’efficacité de notre contenu interactif en ligne, de ses caractéristiques, publicités et autres communications.
Vos Choix Concernant les Cookies et Balises Web Vous avez le choix de configurer votre navigateur pour accepter tous les cookies, rejeter tous les cookies, vous informer quand un cookie est émis, sa durée de validité et son contenu, ainsi que vous permettre de refuser son enregistrement dans votre terminal, et supprimer vos cookies périodiquement. Vous pouvez paramétrer votre navigateur Internet pour désactiver les cookies. Notez toutefois que si vous désactivez les cookies, votre nom d’utilisateur ainsi que votre mot de passe ne seront plus sauvegardés sur aucun site web. Pour plus d’informations relatives aux méthodes vous permettant de supprimer et de contrôler les cookies stockés sur votre ordinateur, consultez le site suivant : http://www.allaboutcookies.org/fr/ Comment configurer votre navigateur
  • Firefox :
    • 1. Ouvrez Firefox
    • 2. Appuyez sur la touche « Alt »
    • 3. Dans le menu en haut de la page cliquez sur « Outils » puis « Options »
    • 4. Sélectionnez l’onglet « Vie privée »
    • 5. Dans le menu déroulant à droite de « Règles de conservation », cliquez sur « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique »
    • 6. Un peu plus bas, décochez « Accepter les cookies »
    • 7. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »
  • Internet Explorer :
    • 1. Ouvrez Internet Explorer
    • 2. Dans le menu « Outils », sélectionnez « Options Internet »
    • 3. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
    • 4. Cliquez sur « Avancé » et décochez « Accepter »
    • 5. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »
  • Google Chrome :
    • 1. Ouvrez Google Chrome
    • 2. Cliquez sur l’icône d’outils dans la barre de menu
    • 3. Sélectionnez « Options »
    • 4. Cliquez sur l’onglet « Options avancées »
    • 5. Dans le menu déroulant « Paramètres des cookies », sélectionnez « Bloquer tous les cookies »
  • Safari :
    • 1. Ouvrez Safari
    • 2. Dans la barre de menu en haut, cliquez sur « Safari », puis « Préférences »
    • 3. Sélectionnez l’icône « Sécurité »
    • 4. À côté de « Accepter les cookies », cochez « Jamais »
    • 5. Si vous souhaitez voir les cookies qui sont déjà sauvegardés sur votre ordinateur, cliquez sur « Afficher les cookies »
Save settings
Cookies settings